CSE : santé, sécurité et conditions de travail SSCT, initiale (de 11 à 299 salariés) – partie 1

Cette formation est le premier module de la formation « CSE : santé, sécurité et conditions de travail CSSCT : entreprises de moins 300 salariés « . Il doit être obligatoirement suivi du module 2.
La formation complète de 5 jours permettra aux stagiaires de tenir leur rôle au sein des instances.

Objectifs

Maîtriser le rôle et les attributions du CSE et de la CSSCT en matière santé, sécurité et conditions de travail
Exercer ses missions en matière de prévention et contribution à l’évaluation des risques professionnels
S’approprier les méthodes pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail

Public

Représentants du personnel au Comité Social et économique, titulaires ou suppléants,
membres de la Commission de santé, sécurité et conditions de travail.

Prérequis

Aucune connaissance particulière.

Axes de travail

1. Identifier les enjeux et les acteurs de la santé et sécurité au travail

Anticiper les impacts de la santé et sécurité au travail.
Comprendre l’enjeu de la loi Santé pour renforcer la prévention.
Connaître les responsabilités de l’employeur en matière de prévention.
Évaluer l’opportunité de créer une CSSCT.

2. Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CSE en matière de SSCT

Identifier le rôle du CSE en matière de prévention des risques professionnels et des enjeux environnementaux.
Organiser les réunions du CSE portant sur la SSCT.
Appliquer les modalités d’utilisation des heures de délégation, déplacement, circulation et affichage.
Recourir à la formation et la protection des représentants du personnel.
Faire appel à une expertise en qualité du travail et de l’emploi.
Définir le rôle du référent harcèlement du CSE.

3. Repérer les risques professionnels

Analyser les principes de prévention.
Distinguer les niveaux de prévention.
Distinguer dangers, dommages et risques professionnels.
Évaluer les risques, les identifier et les hiérarchiser.
Comprendre le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).

4. Accidents du travail et maladies professionnelles

Définition de l’accident de travail et de trajet.
Reconnaissance de la maladie professionnelle.
Suivre les indicateurs de santé et sécurité au travail.
Analyser les informations et les documents de la SSCT

5. Analyser les indicateurs de sinistralité.

Examiner un document unique d’évaluation des risques professionnels.
Comprendre le rapport annuel faisant le bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
S’appuyer sur le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.
Exploiter le rapport annuel d’activité du Médecin du travail.
Tirer parti des données de la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE).
Analyser un DUERP, un rapport annuel et un programme annuel de prévention des risques professionnels.

Animation

Quiz et études de cas, mises en situation, travaux pratiques
Formation pratique et conseils personnalisés
Le formateur évalue la progression pédagogique du participant tout au long de la formation au moyen de QCM,
Retour d’expériences du formateur issu de ses nombreuses missions en entreprise